Convention avec l'INAO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
122 résultats pour la valeur "03/09/2012" du filtre Date de séance
Extension de l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes destinée à l'acquisition d'une orthophotographie et d'un modèle numérique de terrain associé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de pièces détachées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec l'Etat concernant la mise à disposition de locaux dans les CTCG de BOUXWILLER et WASSELONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage - Radios
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à HOERDT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Assemblée des Départements de France (ADF) - Cotisation 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de MUHLBACH-SUR-BRUCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à METZ - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de WASSELONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institut pour la formation des élus territoriaux (IFET) - Adhésion du Département du Bas-Rhin au titre de l'année 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre de dépistage - Convention avec l'ARS Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin